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Marques déposées par Ville de TOULOUSETODO
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Rose Béton
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Rose Béton
Ville de TOULOUSE, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
4254863
Date de dépôt :
04/03/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
04/03/2026
Rose Béton de Ville de TOULOUSE

Présentation de la marque Rose Béton

Déposée le 4 mars 2016 par Ville de TOULOUSETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Rose Béton » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-13 du 1 avril 2016.

Le déposant est Ville de TOULOUSETODO domicilié(e) 1 Place du Capitole - 31000 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Service des Affaires Juridiques de la Ville de Toulouse domicilié(e) 17 rue de Rémusat - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque Rose Béton a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4254863.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Rose Béton arrivera à expiration en date du 4 mars 2026.

Ville de TOULOUSE a également déposé les autres marques suivantes : Le MATOU , Le Chèque TOULOUSE JEUNES , Le Chèque TOULOUSE CULTURES


Ville de TOULOUSE, Collectivité territoriale - 1 Place du Capitole - 31000 - TOULOUSE - France


Service des Affaires Juridiques de la Ville de Toulouse - 17 rue de Rémusat - 31000 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13

Enregistrement avec modification - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons, porte-clés, stylos, crayons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes. Publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisirs ; publication de livres ; production de livres sur bandes vidéos ; montage de bandes vidéos ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; représentation de spectacles ; production de spectacles ; publication de textes ; édition d'oeuvres audiovisuelles ; production d'oeuvres audiovisuelles ; service d'enregistrement audiovisuel ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.